Devoir de réserve, mon cul (et c'est le cas de le dire)

J’apprends que dans la Drôme, au lycée des Trois sources, une femme de ménage a été mise à pied pour avoir posté sur son blog des images et des films pornographiques. D’elle-même, je précise. Pour le moment, l’affaire n’a pas l’air de faire beaucoup de bruit. C’est vrai qu’entre la crise à l’UMP, les dernières facéties d’Israël et la remontée de l’OM en Ligue 1, pas facile de se faire une place au JT.

Pourtant, deux choses de taille sont en jeu. La première, c’est l’emploi d’une femme. Comme, d’après ce que j’ai pu en voir, il est peu probable que cette dame se reconvertisse dans le X en tant que professionnelle, sa mise à pied va sans doute passablement bouleverser sa vie ; autant se demander si c’est justifié, c’est quand même le minimum. La seconde est de plus grande importance encore : c’est la liberté d’expression.

A-t-on le droit de faire ce qu’on veut en-dehors du cadre professionnel ? Tant qu’on n’outrepasse pas les limites fixées par la loi, ce devrait être une évidence. Pour les fonctionnaires, c’est pourtant de moins en moins vrai. Pour nous brimer, le pouvoir a un outil bien pratique : le devoir de réserve.

Cet animal-là est surtout utile parce que juridiquement très flou. D’abord, cette notion n’apparaît jamais dans les textes législatifs ou réglementaires qui régissent la fonction publique en France. Il s’agit donc d’une création purement jurisprudentielle – et ceux qui me connaissent savent ce que je pense de la jurisprudence.

Dans le principe, c’est assez simple : selon le site fonction-publique.gouv.fr, « le principe de neutralité du service public interdit au fonctionnaire de faire de sa fonction l’instrument d’une propagande quelconque ». Sachant que cette interdiction ne s’applique pas à tout le monde avec la même rigueur. En gros, plus vous êtes haut dans la hiérarchie, plus vous avez l’obligation de fermer votre gueule ; inversement, un mandat syndical vous autorise à l’ouvrir plus ou moins. Le même site précise bien que « la réserve n’a pas trait uniquement à l’expression des opinions. Elle impose au fonctionnaire d’éviter en toutes circonstances les comportements portant atteinte à la considération du service public par les usagers ».

Ça, c’est du bon outil ! Un truc jamais défini par les textes de loi, dont l’appréciation concrète est donc laissée aux juges, au cas par cas, et qui non seulement vous interdit d’utiliser votre fonction pour faire passer vos idées (ce qu’on peut comprendre), mais vise aussi à vous encadrer « en toutes circonstances » (donc aussi dans votre vie privée) pour vous empêcher de faire un peu tout ce qu’on veut.

En effet, il n’y a pas grand-chose d’intéressant ou d’amusant qui, pris sous un certain angle, ne puisse en aucune manière « porter atteinte à la considération du service public par les usagers ». Si vous êtes prof et que, lors d’une soirée d’anniversaire arrosée, vous montrez votre cul à vos amis, s’il se trouve que l’un d’entre eux est aussi parent d’élève, ne portez-vous pas un coup fatal à la pompe qui sied à l’enseignement ? Si un policier milite en faveur de la réouverture des maisons closes, voire profite des faveurs des hôtes habituels du bois de Boulogne, ne peut-on pas l’accuser de nuire à son service ? Un fonctionnaire peut même, ainsi, subir une double peine : pris en état d’ivresse sur la voie publique, on peut lui infliger l’amende de base dont écoperait un citoyen lambda plus une sanction disciplinaire quelconque pour avoir gravement compromis la dignité de sa charge. Des agents sont régulièrement menacés de cette manière, et parfois traînés devant la justice, qui ne leur donne pas toujours raison.

Dans le cas présent, on pousse un peu mémé dans les orties. On peut déjà noter qu’on est dans les cas ultra-limites : l’agent mis à pied n’a pas utilisé sa fonction à des fins de propagande, on estime qu’elle a porté atteinte à l’image du service. Premier point critiquable, car il est déjà inquiétant de voir l’administration et les juges se transformer en police des mœurs. En outre, l’agent en question est femme de ménage : pas vraiment un haut fonctionnaire dont on attend qu’entre tous il donne l’exemple.

Et surtout, si on examine le fond de l’affaire, il me semble qu’elle n’a rien fait de répréhensible, ni aux yeux de la loi, ni à ceux de la morale. Elle a mis des photos érotiques d’elle sur le Net, soit. Mais elle l’a fait sur un blog qui annonce clairement la couleur et demande aux mineurs de ne pas y pénétrer. S’ils le font tout de même, c’est quand même d’abord de leur responsabilité, et de celle de leurs parents qui ne savent pas contrôler leur activité informatique. Alors quand j’entends une espèce de pimbêche blonde (et qui ne sait manifestement pas se maquiller), sans doute une sorte de déléguée des élèves, dire (sur le 12/13 de France 3, édition des régions), l’air contrit et pénétré, que « elle est dans un lycée, elle est en contact avec des gens, bon, qui sont pas majeurs, généralement, c’est ça qui, c’est ça qui, qu’est choquant quoi parce que… c’est pornographique », ça me fait plutôt rigoler. C’est bon, Madame Pernelle, t’as fini ? Et dis-moi, ça t’a pas effleuré l’esprit (enfin, la tête) que peut-être le problème c’est plutôt que les mineurs aillent sur des sites de cul ? Après tout, qu’ils y trouvent la femme de ménage du bahut plutôt que les sosies de Keira Knightley et Ben Barnes, c’est triste pour eux, mais enfin leur (compréhensible) déception est-elle un légitime motif de renvoi ?

Allons plus loin. Je disais que la femme de ménage avait pris le minimum de précaution en prévenant les visiteurs que son blog était pornographique. Les élèves se sont-ils embarrassés de la même discrétion ? Pas vraiment, puisqu’ils ont fait circuler les images dans le lycée. Alors je vous le demande, qui est le plus coupable ? Celui qui met les images sur le Net, en prévenant, ou celui qui va les distribuer dans un établissement scolaire ?

Et le respect de la vie privée, il est où ? Vous allez me dire que si elle ne voulait pas être ainsi exposée à l’opprobre public, elle n’avait qu’à ne pas les mettre sur le Net, ces photos. Eh bien je ne suis pas d’accord. Je peux très bien avoir envie de mettre sur un site ouvert au public des images de moi en costume de type médiéval ou héroïc-fantasy, sans vouloir pour autant que mes élèves les impriment et en profitent pour se foutre ouvertement de ma gueule, les béotiens. Parce que je dois avoir le droit de contrôler la diffusion qui est faite de mon image.

Bref, on est en plein dans un beau moment d’hypocrisie. Hypocrisie des élèves, d’abord, qui n’aiment pas l’école, mais qui aiment la comédie de l’école, et qui entendent bien en faire respecter les règles. Hypocrisie de l’administration et des adultes ensuite, qui ont pour beaucoup renoncé à toute forme d’éducation des enfants, mais qui désirent que l’école reste un sanctuaire, même complètement imaginaire, un décor de carton-pâte leur allant très bien tant qu’il correspond à leur image d’Épinal. Hypocrisie des juges enfin, s’ils confirment cette sanction.

Au fait, question subsidiaire : les magistrats qu’on a chopés en train d’envoyer des tweets plus que douteux lors d’un procès d’assises (rien que ça) auront-ils à subir des sanctions équivalentes ? J’attends de voir.