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lundi 19 juin 2017

Allez en prison, ne touchez pas 20 000 francs

France, 2017 : Romain et Mina H. sont assignés à résidence chez eux depuis près d’un an et demi. À Maubeuge, en plus. Qu’ont-ils fait ? Rien ou presque. Ils sont suspectés d’intérêt pour le djihadisme – Romain H. a « consulté des sites djihadistes », ce pour quoi on a commencé par le poursuivre, avant de lâcher l’affaire suite à l’heureuse censure du Conseil constitutionnel sur le sujet, une des rares bonnes nouvelles de ces derniers mois, dont j’avais déjà parlé. Puis, pendant leur assignation à résidence, ils ont déménagé sans en avertir l’autorité administrative, et Romain H. est arrivé une fois au commissariat avec 40 minutes de retard pour son pointage quotidien (oui, parce qu’entre autres joyeusetés, une assignation à résidence vous oblige à pointer au moins une fois par jour, parfois plus, au commissariat du coin).

C’est très vicieux, l’assignation à résidence. Vous devez rester à un endroit particulier – généralement chez vous – de 20h à 6h. Vous allez donc travailler – on ne vous entretient pas à ne rien faire, ce serait trop beau – ; en revanche, après le taf, impossible de mener une vie privée et familiale normale, puisque vous ne pouvez plus vous déplacer. Ça piétine donc une liberté fondamentale, mais sans trop en avoir l’air. Comme vous êtes chez vous, et pas en prison, dans un camp ou dans un centre de rétention administrative, le plébéien de base, qui est très con, se dit que ce n’est pas si grave que ça – « oh ça va il est pas enfermé quand même ». L’État, le gouvernement, l’administration, la police font donc face à une indignation bien moindre qu’avec un Guantanamo à la française.

Et pourtant, le résultat n’est finalement pas si éloigné que ça. La liberté d’aller et de venir, la liberté de mener une vie privée et familiale normale, sont évidemment parmi les plus essentielles, les plus fondamentales, celles dont dépend le plus notre bonheur. Et ce qu’on constate, c’est qu’en France, à l’heure actuelle, il est possible d’annihiler à peu près entièrement cette liberté, de manière extrêmement longue – plus d’un an, et pour ce couple on ne sait pas encore quand ça va se finir –, sans qu’aucune décision de justice n’ait été prise contre vous, sans que vous ayez jamais été condamné (ce qui, en toute logique, devrait signifier que vous êtes présumé innocent). Et tout cela est légal.

Une petite bonne nouvelle : la justice administrative a suspendu l’assignation à résidence de Romain et Mina H. Et une mauvaise : le ministère de l’intérieur a évidemment fait appel. Au cas où certains auraient imaginé que, sous Macron, les libertés formelles seraient mieux respectées, voilà, vous êtes renseignés. Maintenant, tout est dans les mains de la justice. Si elle fait bien son travail, on a des chances pour que les droits fondamentaux soient piétinés (parce que quand même, un an et demi enfermé chez soi sans avoir été condamné du tout !), mais avec des voies de recours au bout de longtemps-longtemps. Dans le cas contraire, l’État pourra faire tout ce qu’il voudra sans se soucier le moins du monde de nos droits.

Le totalitarisme approche. Les outils dont il aura besoin sont déjà en place. Vous êtes prévenus, ça fait longtemps que je vous le serine, maintenant faudrait vous bouger un peu.

samedi 11 février 2017

Un bouclier contre l’épée de Damoclès démocratique

Une fois n’est pas coutume, on a une bonne nouvelle à annoncer : le Conseil constitutionnel vient de censurer le délit de consultation des sites terroristes. C’est une décision importante, même si elle est un peu passée inaperçue. Ce délit constituait une grave atteinte aux libertés fondamentales, puisqu’il prévoyait de condamner, et lourdement, les citoyens qui se contentaient de naviguer « de manière habituelle » sur les sites faisant l’apologie du terrorisme. Certes, des exceptions étaient prévues pour ceux qui pouvaient prouver qu’ils le faisaient « de bonne foi », par exemple pour des recherches universitaires ; mais la loi donnait vraiment le sentiment de renverser la charge de la preuve pour la faire reposer sur la défense.

Ce délit, initialement proposé par Nicolas Sarkozy, avait dans un premier temps été critiqué (mollement) par la gauche ; mais bien sûr, une fois au pouvoir, le PS s’était empressé de le faire voter.

Sur le fond, je ne peux que partager l’analyse du Conseil constitutionnel, qui affirme que la loi incriminée n’était nullement nécessaire, l’arsenal juridique visant à lutter contre l’apologie du terrorisme étant déjà largement suffisant, et que l’atteinte aux libertés fondamentales n’était ni adaptée, ni proportionnée. Le Conseil rappelle en particulier – il est fou que ce soit nécessaire, mais c’est nécessaire – que la libre communication des pensées et des opinions fait partie des droits de l’homme, et que les citoyens doivent pouvoir s’informer comme ils le souhaitent sur les menaces qui pèsent sur nos sociétés.

Sur la forme, il y a cependant quelque chose d’encore plus intéressant à remarquer. Une loi qui piétinait les droits fondamentaux de la personne humaine avait été votée par le Parlement, donc par une des instances les plus démocratiques de notre pays, élue au suffrage universel ; elle est à présent censurée par le Conseil constitutionnel, une de ses instances les moins démocratiques. Ses membres, nommés pour neuf ans, le sont par les Présidents de la République, du Sénat et de l’Assemblée nationale, de manière à peu près complètement discrétionnaire.

Cet épisode fait écho à une autre censure d’une loi à dérive totalitaire potentielle, toujours par le Conseil constitutionnel, le 21 octobre dernier : celle qui permettait aux services de renseignements français de surveiller sans aucun contrôle l’ensemble des communications par voie hertzienne.

Tout cela prouve une nouvelle fois, pour ceux qui auraient encore besoin de la démonstration, que la démocratie n’a décidément rien à voir avec la défense des droits fondamentaux de la personne humaine. Dans le temps présent, c’est même plutôt le contraire : c’est la démocratie qui représente une épée de Damoclès suspendue au-dessus de nos libertés. On l’a vu en France, mais aussi avec l’élection de Trump aux États-Unis et toutes ses conséquences, déjà. On l’a vu en Pologne, en Hongrie, à tant d’autres endroits. Et contre cette épée de Damoclès, ce sont des instances non démocratiques, ou moins, qui sont notre bouclier.

En France, Marine Le Pen, la candidate la plus dangereuse pour nos libertés, ne s’y est d’ailleurs pas trompée : elle a inscrit à son programme un véritable référendum d’initiative populaire, par lequel elle espère nous faire revenir à la peine de mort. Sa nièce Marion Maréchal-Le Pen, exactement selon la même stratégie, espère utiliser le même procédé pour restreindre, voire interdire, l’avortement.

La conclusion s’impose : pour défendre nos libertés fondamentales, nous n’avons pas besoin de davantage de démocratie ; nous avons besoin de moins de démocratie. Notre extrême-droite ne s’y trompe pas, ne nous y trompons pas non plus.



*** EDIT du 15/02/2017 ***

Lundi dernier, une commission mixte paritaire composée de sept députés et sept sénateurs a violé la décision du Conseil constitutionnel qui faisait l’objet de mon billet, en réintroduisant dans le Code pénal le dispositif censuré de « délit de consultation habituelle de sites djihadistes sur Internet. La version réintroduite est à peine différente de celle qui avait été censurée.

Quand j’ai publié ce billet, un ami très cher m’a dit que je « ne m’arrangeais pas ». Moi je veux bien ; mais où est-ce que la réalité contredit ce que je dis ? Le Parlement élu avait fait passer cette loi liberticide, le Conseil constitutionnel non élu nous en avait débarrassé, à présent le Parlement élu montre son peu de respect à la fois pour nos libertés fondamentales et pour la Constitution et les institutions françaises.

Alors oui, j’aimerais bien me tromper, mais je crains bien d’avoir raison.


*** EDIT du 07/04/2017 ***

Merci au Conseil constitutionnel qui vient, aujourd’hui même, de me donner une nouvelle fois raison, en censurant partiellement la loi du 13 novembre 2014 créant l’incrimination « d’entreprise individuelle de terrorisme ». Le Conseil rappelle que les actes préparatoires à un attentat terroriste ne sauraient suffire à établir la volonté de le commettre, et donc ne peuvent être la base d’une condamnation pénale. Il établit également que la seule recherche d’objets ou de substances de nature à créer un danger (des explosifs, par exemple) ne suffit pas à matérialiser la volonté de commettre l’infraction.


Je ne sais pas combien de temps tiendra cette décision, mais en attendant, les faits sont là : les députés élus piétinent un des principes les plus essentiels de notre droit, celui qui veut qu’on condamne des actes et non des intentions ; ce faisant, ils préparent une abominable société du soupçon où tout citoyen sera vu comme un coupable en puissance. Et c’est une de nos institutions les moins démocratiques qui sert de rempart à ces prémices de totalitarisme.

mercredi 11 septembre 2013

Génial, l'UMP a collecté ses 11 millions d'euros !


Ça y est, c’est fait, la bonne nouvelle est tombée : l’UMP a réussi à réunir ses 11 millions d’euros. Petit rappel des faits : après l’élection présidentielle de mai 2012, les comptes de campagne de l’UMP avaient été invalidés par un Conseil constitutionnel dominé par les traîtres communistes, privant le parti de près de 11 millions d’euros de remboursement public. C’était une sorte d’amende : l’UMP n’ayant pas respecté les règles du jeu de l’élection, ses dépenses de campagne n’étaient pas remboursées par l’État.

Or, cette sanction mettait le parti de Nicolas Sarkozy dans une situation financière délicate : lourdement endetté après la séquence électorale (présidentielles plus législatives), il avait déjà perdu une bonne partie de ses revenus suite à ses mauvais résultats électoraux et à la perte d’un grand nombre de ses députés (rappelons qu’en France, les partis politiques sont payés et remboursés de leurs dépenses selon leurs scores aux différentes élections et le nombre de leurs élus). Cette nouvelle perte sèche venait le mettre en péril, rendant difficile le remboursement dû à ses créanciers.

On lança donc en grande pompe une « Grande Souscription Nationale » pour « Sauver L’UMP » et « Préserver La Démocratie » (puisque les traîtres communistes du Conseil constitutionnel, en frappant ainsi le parti de droite, avaient évidemment pour but de museler l’opposition, laissant le champ libre aux socialo-communistes crypto-maçonniques du gouvernement, ce qui est bien la pire des atteintes à la Démocratie). À l’occasion, Sarkozy lui-même sortit de sa tanière, pas mécontent de faire plus tôt que prévu son retour pas si surprise sur la scène publique – ça commençait à sérieusement lui peser de ne plus voir son museau dans les unes de la presse.

Et quelques semaines plus tard, ding ! bruit de tiroir-caisse : le « Sarkothon » avait atteint son but, les donateurs avaient été généreux et l’UMP avait ses 11 millions d’euros. Ce qui nous permet de souligner deux points savoureux.

1. Le premier, c’est qu’il est clair qu’un parti politique peut désormais violer impunément les règles françaises en matière de limitation des frais de campagne. Vous dépassez le plafond légal ? Vous utilisez l’argent de l’État non pas en tant que président, mais en tant que candidat ? Pas grave : si d’aventure l’État ne vous rembourse pas, il y aura toujours des gogos pour le faire. Bien sûr, ça implique que le parti en question ait des sympathisants un peu friqués. Forcément, s’il n’y a que des pauvres pour vous soutenir, ça risque d’être coton de collecter quelques millions d’euros comme ça, au débotté, auprès d’eux.

Mais dîtes, pourquoi met-on un plafond aux dépenses de campagne, déjà ? Ah oui, c’est ça : parce que plus on a de fric à dépenser dans une campagne, plus on convainc facilement les gens. Poser un plafond, c’était donc une manière de limiter (un tout petit peu) le rôle de l’argent dans une campagne électorale. De faire en sorte que le parti qui a le plus de thunes ne soit pas forcément celui qui accède au pouvoir. Donc maintenant, c’est fini : si vous avez de l’argent, et si vos électeurs ont de l’argent, ne vous gênez pas, dépensez le plus possible : vous aurez plus de chances d’emporter les élections, et vous trouverez toujours moyen de rentrer dans vos frais. Amis de la ploutocratie, bonsoir !

2. Mais il y a plus encore : c’est que ce ne sont pas vraiment les donateurs de l’UMP qui ont remboursé cette dette. C’est moi. C’est toi, ami lecteur. Oh, pas directement, bien sûr : moi, par exemple, je leur ai envoyé un drapeau arc-en-ciel accompagné d’un message qu’on pouvait résumer par « allez vous faire foutre ». Mais nous avons quand même payé. Pourquoi ? Parce que les dons faits à un parti politique sont partiellement déductibles des impôts. À 66%, précisément. Donc, sur les 11 millions que l’UMP vient de recevoir, il y aura un manque à gagner de 7,26 millions pour l’État, donc pour vous et moi. Les donateurs de l’UMP ont réellement payé 3,74 millions d’euros ; les autres, nous avons épongé la dette de l’UMP à hauteur de 7,26 millions d’euros.

Encore plus génial, non ? Dépensez plus que vous n’y êtes autorisés : de toute manière, les généreux sympathisants, par leurs dons, forceront l’État à vous rembourser par un moyen détourné.

Évidemment, ami lecteur, tu te demandes sans doute pourquoi je trouve « génial » qu’un parti dont les idées me font vomir (tu auras reconnu l’UMP derrière cette délicate périphrase) ait trouvé le moyen de faire payer à tous la pénalité financière qu’il devait assumer pour avoir accru le rôle de l’argent dans la vie politique française.

Mais c’est tout simple : cette énième preuve que notre démocratie représentative est décidément bien pourrie ne peut que me réjouir. Elle vient prouver tout ce que je dis depuis des années : non, ce système n’est pas « représentatif » ; il favorise les riches, qui sont les seuls véritables acteurs de la vie politique du pays, c’est-à-dire les seuls représentés et les seuls représentants (doit-on rappeler que, dans la législature actuelle, il n’y aucun ancien ouvrier ?) ; oui, les partis sont devenus les vrais maîtres du jeu politique, un filtre, un passage obligé entre le peuple et l’État ; enfin non, il n’y a aucune équité entre les partis, les plus gros d’entre eux (ou ceux qui sont en mesure de construire des alliances avec les gros) étant les seuls à même d’accéder au pouvoir.

Tout ce qui démontre aux gens que la vraie démocratie n’existe pas est bon à prendre. Le renflouement des caisses de l’UMP contribue à faire un peu plus tomber les masques, à montrer à quel point les dés sont pipés, à quel point les règles du jeu ont été écrites pour que ce soient toujours les mêmes qui gagnent. La victoire de ce parti des riches est une défaite de plus pour le système politique actuel ; pour moi, c’est une petite bataille gagnée dans une guerre idéologique de longue haleine.

vendredi 21 septembre 2012

La corrida doit disparaître (et les combats de coqs aussi)

Nous avons perdu une bataille : le Conseil constitutionnel a décidé que la pratique de la corrida dans les villes où elle n’avait jamais cessé d’exister, principalement au sud de la France, était conforme à la Constitution, de même que les combats de coqs, encore pratiqués dans les Antilles.

Au vrai, cette décision n’est pas surprenante. D’une part, parce que le monde politique avait déjà commencé à exercer des pressions. Manuel Valls, ministre de l’intérieur, avait annoncé qu’il ferait tout son possible pour soutenir l’existence de la corrida sur le territoire français. La tauromachie venait également d’être inscrite au patrimoine immatériel de la France. La volonté politique allait donc clairement dans ce sens.

D’autre part, et surtout, parce que le Conseil constitutionnel n’est pas là pour légiférer, ni pour dire ce qui est bien ou mal. Il est là pour dire le droit, en particulier pour décider si des lois sont conformes ou non à la Constitution. Or, aux seuls termes du droit, il n’y a rien à redire : le texte attaqué par les associations anti-corrida (septième alinéa de l’article 521-1 du Code pénal) instaure, certes, une différence de traitement entre les territoires ; mais comme l’a rappelé le Conseil, « le principe d’égalité ne s’oppose ni à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes, ni à ce qu’il déroge à l’égalité pour des raisons d’intérêt général, pourvu que, dans l’un et l’autre cas, la différence de traitement qui en résulte soit en rapport direct avec l’objet de la loi qui l’établit ». Aux seuls termes du droit, on pourrait donc défendre l’idée que la différence de traitement attaquée n’est pas justifiée par « des raisons d’intérêt général », mais le Conseil pourrait toujours dire que le législateur règle différemment des situations qui sont effectivement différentes, et le résultat serait le même. Comme il n’y a par ailleurs aucun article dans la Constitution qui défende le bien-être animal, le Conseil ne pouvait que répondre ce qu’il a répondu : non, la loi attaquée n’est pas anticonstitutionnelle.

La bataille perdue l’était donc d’avance. On peut d’ailleurs s’interroger sur la stratégie des associations qui l’ont engagée : faire parler de ce combat, qui est aussi celui de Tol Ardor, est évidemment une bonne chose, et le coup médiatique était réussi ; mais l’échec (prévisible) ne risque-t-il pas d’annuler cet effet positif en redonnant aux partisans de ce spectacle barbare du poil de la bête – si j’ose dire ?

Cela étant, si nous avons perdu une bataille, nous n’avons pas perdu la guerre. Je pense même que la guerre est gagnée d’avance. Bien sûr, la loi en France est mal faite : la Constitution protège les droits des hommes, pas ceux des autres êtres vivants. Il faudra donc passer non par les juges, mais par le législateur. C’est donc vers des députés que devront porter nos prochaines actions. Ce qu’a dit le Conseil, c’est que dans l’état actuel du droit, de la loi, la corrida n’était pas anticonstitutionnelle ; mais la loi peut être changée.

Et elle changera : les droits des êtres vivants sont tout aussi universels et imprescriptibles que ceux des hommes. Tout être vivant a des droits : pas uniquement parce que les faire souffrir dégrade l’être humain ; ni même seulement parce qu’ils souffrent ou sont conscients du monde qui les entoure ; mais tout simplement parce qu’ils sont vivants et que, fondamentalement, la Vie est une.

Le sens de l’Histoire est celui d’une reconnaissance de plus en plus profonde et de plus en plus répandue de ces droits universels. Face à eux, les arguments de ceux qui défendent la corrida ne pèsent rien. La tradition ? A elle seule, elle ne justifie rien, sans quoi on devrait vouloir, toujours au nom de la diversité des cultures, maintenir l’excision là où elle a toujours été pratiquée. La beauté du spectacle, ou le fait qu’il touche aux fondamentaux de la vie humaine, la vie, la mort, le rapport à la nature ? Mais que pèse tout cela face à la cruauté de la souffrance infligée ? Le courage nécessaire ? Et alors ? En quoi faire preuve de courage est-il une garantie qu’on agit bien ? Le fait que de grands hommes aimaient, ou aiment encore ce spectacle ? Mais là encore, on peut être un grand artiste et avoir autant de jugement moral qu’une cuillère à thé.

Rien ne pourra arrêter ce mouvement de la pensée humaine vers une plus grande compréhension du Bien, de même que rien n’a pu arrêter la marche vers l’égalité entre les races, entre les sexes, entre les croyances. Nous avons déjà gagné cette guerre, même s’il nous reste encore à la mener, comme nous avons déjà gagné la guerre pour le mariage homosexuel. Même en Espagne, pays de la corrida par exemple, une région, la Catalogne, a récemment interdit la corrida. Nous, militants de la cause animale, et plus généralement écologistes radicaux, conscients des droits fondamentaux et de la valeur intrinsèque de tout être vivant, sommes une avant-garde éclairée que nos descendants reconnaîtront comme visionnaire dans une époque barbare.

Ces mots peuvent paraître pompeux. Je les pèse.